Jean Normand
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Normand (Jean, Alfred)
président d'honneur de sociétés d'HL
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement et urbanisme
Au grade d'officier
ordre_merite
grade
=
"
Officier
"
JORFTEXT000021262349
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2009
15/11/2009
De:
Normand (Jean)
premier maître
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade
=
"
Chevalier
"
armee_grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000555568
(source JORF)
nomination
09 Novembre 1995
09/11/1995
De:
Normand (Jean)
président du syndicat intercommunal des transports collectifs de l'agglomération rennaise; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
élus locaux
Maires ou présidents d'autorités organisatrices de transport urbain
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000363457
(source JORF)
nomination
05 Février 1994
05/02/1994
De:
Normand (Jean)
président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération rennaise; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Elus locaux
Maire ou président d'autorité
organisatrice des transports urbains
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000352267
(source JORF)
nomination
15 Décembre 1990
15/12/1990
De:
Normand (Jean)
président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération rennaise; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
JORFTEXT000000708913
(source JORF)
nomination
11 Décembre 1990
11/12/1990
De:
Normand (Jean)
président du syndicat intercommunal des transports collectifs de l'agglomération rennaise
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Elus locaux
Groupe:
Assemblée générale du Conseil national des transports
JORFTEXT000000343084
(source JORF)
nomination
11 Décembre 1990
11/12/1990
De:
Normand (Jean)
président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération rennaise
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
élus locaux
Suppléant
Remplace:
M. Burckel (Jean-Claude)
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000524030
(source JORF)
nomination
12 Janvier 1990
12/01/1990
De:
Normand (Jean)
président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération rennaise
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
élus locaux
Maire ou président d'autorité organisatrice des transports urbains
Remplace:
M. Burckel (Jean-Claude)
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
(source JORF)
nomination
12 Janvier 1990
12/01/1990